Matière et traçabilité
Notes de travail privées, sans déclaration délivrée, certificat ou attestation signée. Chaque saisie reste non vérifiée.
La navigation ouvre un autre onglet et conserve ce travail affiché. Restaurez explicitement un brouillon avant d’ajouter une référence pour le poursuivre.
Décrivez la matière et le procédé avant d’examiner la classification.
Ce choix oriente les questions. Il ne reclasse aucun mouvement existant et n’établit pas l’éligibilité d’une matière ou d’un carburant.
Sources et périmètre à confirmer
OACI Doc07, septième édition (novembre 2025), §§4.1–4.3 : définitions et conditions des matières. ISCC 203 et 202-5 version 2.1 (23 juillet 2026) : traçabilité et preuves. Références datées, sans contrôle de certificat actuel.
La clarification OACI de septembre 2026 et le texte ISCC de juillet nécessitent une revue du périmètre point d’origine/collecte, notamment pour les sous-produits. Confirmez version et audit applicables avec le responsable. Les périmètres UE et CORSIA sont distincts.
Choisissez le site réel et la période avec ce responsable. ISCC 203 §4.4.2 décrit une période maximale de trois mois ; un mois est une option. Cette feuille n’attribue aucune catégorie d’opérateur ni seuil d’échantillonnage.
Mouvements enregistrés
Champs proposés pour organiser les preuves, sans formulaire officiel de régime. Conservez matière et parties exactes par ligne ; aucun total ni conversion.
Jusqu’à 30 mouvements. Conservez séparément les dossiers plus volumineux et référencez-les ici.
- Ajoutez un mouvement ou indiquez les documents manquants.
- Confirmez classification, régime/version applicable, périmètre du site et responsable de revue. Données non vérifiées ; aucune décision d’éligibilité ou de certification.
Aucune modification non enregistrée.
Local à ce navigateur partagé. Aucune isolation par compte ni synchronisation. Utilisez des notes non confidentielles et conservez des sauvegardes.
Récupération
L’import modifie uniquement cette page. Aucune sauvegarde n’est remplacée automatiquement.
La réconciliation compare stock initial + entrées − sorties − stock final, dans des unités cohérentes. La feuille distincte effectue ce calcul ; ces notes ne fixent aucune tolérance de régime, ne certifient aucun bilan et ne transfèrent automatiquement aucune quantité.